Barbecue, les règles à suivre
Les beaux jours ont fait leur arrivé, les apéros se multiplient. Et vous n’avez qu’une seule envie, partager un barbecue avec vos proches. Mais attention avant de vous lancer, car certaines règles doivent être respectées.
Mauvaises odeurs, fumée ou encore risque d’incendie, tous ces facteurs peuvent constituer ce qu’appel la justice « un trouble anormal de voisinage » et entraîner des poursuites, si vos voisins le décident.
Quels sont les critères qui définissent un trouble anormal de voisinage ?
Pour que l’utilisation des barbecues soit considérée comme un trouble du voisinage, il faut qu’ils aient lieu à une fréquence anormale (c’est-à-dire à une fréquence considérée comme abusive). Ou encore que vous ne respectiez pas la réglementation imposée par votre co-propriété, votre commune ou votre location.
- La fréquence
- La durée
- Le moment (le jour ou la nuit)
- Le lieu (zone urbaine, rurale, résidentielle)
- La réglementation en vigueur
Si cela reste occasionnel, le trouble du voisinage ne peut alors pas être considéré.
Si votre voisin estime qu’il subit un « trouble anormal du voisinage » il a plusieurs solutions :
– Il peut dans un premier temps essayer de régler le problème avec une discussion à l’amiable pour trouver un arrangement avec vous.
– Si aucune solution n’a pu être trouvée, il sera en droit de vous adresser un courrier recommandé contenant une mise en demeure pour vous demander de déplacer votre barbecue ou d’en limiter son usage.
– Sans changement de votre part, il pourra faire appel au syndic ou mairie pour faire respecter le règlement de copropriété ou l’arrêté municipal en vigueur.
– Enfin, votre voisin peut également engager une action en justice pour demander des dommages-intérêts.
Pour la tranquillité de tous, nous vous conseillons donc de prendre toutes les précautions nécessaires pour que vos barbecues se déroulent dans les meilleures conditions possibles !